Pour sa dixième édition le prix d’histoire de l’Académie François Bourdon-Le Creusot et
de la Fondation Arts et Métiers : « François Bourdon, Techniques, entreprises et société industrielle », doté d’une somme de 1 500 €., a été attribué à

François JARRIGE

pour sa thèse

Au temps des « tueuses de Bras », les
bris de machines et la genèse de la société industrielle (France, Angleterre, Belgique), 1780-1860,

Université Paris1 Panthéon-Sorbonne.

Le prix jeune chercheur doté d’une somme de 750 €, a été attribué à Renan VIGUIE pour
son Master 2, Histoire des échanges électriques entre la France et l’Espagne de l’Entre-deux-guerre à nos jours, Université Michel Montaigne-
Bordeaux 3.

Cette année encore les membres du jury se félicitent de la
diversité des écrits reçus qui permet au prix d’histoire François Bourdon de s’ancrer plus fortement encore dans l’ensemble des domaines de l’histoire industrielle et des entreprises.

Comme le veut le principe du prix, le dixième jury était composé d’industriels et
d’universitaires. Participaient à ce jury mesdames Claudine Cartier, Inspectrice à la Direction des Musée de France, Anne Dalmasso, maître de conférence d’histoire à l’université de Grenoble,
Françoise Fortunet, professeur à l’université de Bourgogne et Dominique Varinois, IA-IPR, rectorat de Bordeaux; messieurs Antoine de Badereau, centralien ; Gérard Chrysostome, ingénieur
centralien, Délégué général du Pôle Nucléaire de Bourgogne ; François Labadens, ancien secrétaire général d’USINOR ; Paul Lacour, directeur de Wendel-Participations ; Philippe Mioche,
professeur d’histoire à l’université d’Aix-en-Provence, chaire Jean Monnet de l’histoire de l’intégration européenne ; Philippe Raulin, ingénieur des Ponts et Chaussées, ancien secrétaire général
de FRAMATOME ; Olivier Raveux, chargé de recherche au CNRS-UMR Telemme ; Serge Wolikow, professeur d’histoire, vice-président de l’université de Bourgogne ; Denis Woronoff, professeur
d’histoire émérite à l’université de Paris-I Panthéon-Sorbonne.

François Jarrige, Au temps des « tueuses
de Bras », les bris de machines et la genèse de la société industrielle (France, Angleterre, Belgique), 1780-1860, sous la direction de monsieur le professeur Christophe Charle,
Université Paris1 Panthéon-Sorbonne, décembre 2007, 797 p. Très tôt, les historiens britanniques s’emparent du phénomène des « bris de machines » qu’ils interprètent comme « des
réactions spontanées et archaïques à la misère ». Dans une approche plus sociale, ils sont attentifs « à l’impact des nouvelles méthodes sur les formes de l’organisation du travail,
ainsi qu’à la crise sociale et à la politique réactionnaire des gouvernements qui justifient le mécontentement populaire. » François Jarrige propose une lecture neuve du « bris de
machines » qui ne peut pas être assimilé purement et simplement à une réaction technophobe. Les « bris de machines » peuvent être aussi une stratégie d’intimidation, une
« forme de négociation collective par l’émeute ». Dans sa thèse, l’auteur offre une étude de la construction idéologique et des voies de diffusion des discours autour des bris de
machines. Il s’intéresse à ce phénomène, car à ses yeux, ils incarnent notamment « les moments d’exacerbation les plus spectaculaires des résistances sociales au machinisme durant la
première industrialisation »

Renan Viguié, Histoire des échanges électriques entre la France et l’Espagne de
l’Entre-deux-guerre à nos jours, Master 2, sous la direction de monsieur Christophe Bouneau, Université Michel Montaigne- Bordeaux 3, juin 2007, 502 p.
Dans ce Master, Renan Viguié retrace l’histoire riche des relations entre la France et l’Espagne autour de la question des échanges d’électricité. Les premières coopérations transfrontalières
apparaissent dans les années 1920, mais l’échange d’électricité reste très limité au point que l’on peut parler d’une histoire des échecs. Au moment où RTE tente de construire une nouvelle ligne
d’interconnexion entre les deux pays, ce Master offre à comprendre les difficultés historiques liées à ce projet.

Académie François Bourdon

Cour du Manège-Château de la Verrerie

BP 31

71201 Le Creusot Cedex

Tél. : 03 85 80 08 92

Internet : www.afbourdon.com

Entrepreneuriat et responsabilité sociale de l’entreprise sont les valeurs fondatrices du Groupe IGS, de ses écoles et de ses centres de formation depuis plus de 30 ans.

L’école ESAM et le CFA du Groupe IGS ont décidé de créer un concours, qui débutera le 1er juin 2008, pour détecter les entrepreneurs de demain, qui prendront en compte dans leur projet, ces valeurs de responsabilité sociale et environnementale, quelque soit leur secteur d’activité (industrie, services, artisanat,…).

Pour créer ce challenge entre les talents de demain, les organisateurs du concours se sont fixés 5 objectifs :

1. Faire émerger des projets de création d’entreprises réalisables à court terme
2. Induire chez  les participants au concours des réflexes face aux problématiques sociétales et environnementales
3. Favoriser le passage à l’acte de création
4. Stimuler et promouvoir l’esprit entrepreneurial des jeunes
5. Favoriser le succès à des porteurs de projet en leur offrant un accompagnement et un soutien appropriés

Air France, APR 2, CEGID, TransSearch International et HANPLOI soutiennent cette initiative et vont sponsoriser les
lauréats des trois catégories du concours :

Catégorie : Entreprise et Handicap : prix « Coup de cœur » remis par Air France et Hanploi

Entreprises de tout type d’activité qui engagent des actions sur le critère de l’intégration ou le service aux personnes handicapées, mais aussi  des entreprises dont l’activité est directement liée à l’intégration ou au service de personnes en situation de handicap.

Catégorie : Entreprise et Environnement : pris remis par APR 2

Entreprises de tout type d’activité qui engagent des actions sur le respect de normes environnementales mais aussi des entreprises dont l’objet est directement lié à ces mêmes préoccupations.

Catégorie : Entreprise et Diversité : prix remis par Transearch International

Entreprises de tout type d’activité qui engagent des actions sur la diversité en terme de recrutement, de gestion des emplois et des compétences ou de localisation géographique.

Les trois lauréats bénéficieront d’un soutien financier de 5 000 ¤ chacun ainsi que d’un équipement complet de logiciels de gestion de l’entreprise remis par CEGID. Le lauréat du prix « Coup de cœur » bénéficiera également d’un accompagnement par un spécialiste de la création d’entreprise.

Ce concours est national. Tout étudiant, apprenti ou alternant majeur peut y participer, quelque soit sa formation, son métier et le lieu de sa formation.

Les dossiers de candidature peuvent être déposés entre le 1er juin et le 30 septembre 2008.

Le règlement du concours et le dossier de candidature sont téléchargeables sur les sites internet.

Contact :

Estelle Combes – CFA Groupe IGS

Email : ecombes@groupe-igs.fr

Tél. : 01 40 38 51 20

Les initiatives de lutte contre l’échec et de pré-professionalisation du DEUST AES de l’Université d’Evry récompensées par la « Courtoisie Française »

Depuis deux ans, le DEUST (travail social : métiers de l’aménagement et des activités sociales) de l’Université d’Evry, dirigé par Philippe NASZÁLYI depuis sa création en 2002, a choisi d’organiser, dès juillet, un apprentissage pour tous les candidats, avant même leur inscription définitive de 6 à 7 séances de petits groupes pour mettre en place leur bilan de compétences, les renforcer dans leurs atouts et les confirmer dans un savoir se présenter qui leur permettent de signer des contrats d’apprentissage qui est leur sésame pour leurs études de 2 ans et leur engagement professionnel.

C’est par cette véritable innovation que allie les moyens les plus modernes des techniques de l’Information et les préceptes classiques de la courtoisie et du respect d’eux mêmes que l’échec a été repoussé pour ces candidats en 1re année d’université. A titre indicatif les candidats des autres filières connaissent des échecs de 55 à 79 %.

Intéressés par cette innovation, la vénérable Association de la Courtoisie française qui, grâce à sa présidente, parie sur l’insertion réussie des jeunes de banlieue dans le milieu du travail, est venue assister à des séances d’approfondissements initiaux, à l’Université d’Evry avec une équipe de télévision, animée par des Mastères de Sciences po Paris.

Le jury de la courtoisie française a décidé de récompenser en 2008, les deux protagonistes de cette expérience : Gilles HERMOSO, l’enseignant référent et Eric BAHOUA l’ingénieur d’études adjoint qui anime tout le processus.

C’est donc dans le prestigieux Pavillon dauphine que la présidente de la Courtoise française, Maïté TAVERNA, assistée des généraux Guy ROBIN et Jean COMBETTE et de Madame Anh Dao TRAXEL, fille adoptive de Jacques et Bernadette CHIRAC et présidente de « l’Etoile Européenne du dévouement civil et militaire » ont tenu à encourager cette initiative du DEUST d’Evry en promouvant cette acception moderne de la Courtoisie française qu’est le souci de l’insertion des jeunes.

Au cours de la réception et du dîner de gala qui a suivi, de nombreux chefs d’entreprise ont été sensibilisés à ce problème du 1^er contrat d’apprentissage et ont demandé des dossiers de DEUST. Certains contrats ont été signés depuis.

Une cérémonie destinée aux étudiants pourrait être organisée à Evry.

http://deust.hautetfort.com

Du 14 au 16 octobre 2008 au Palais des Congrès – Paris

Seul événement national exclusivement dédié aux petites entreprises et aux indépendants, le Salon des micro-entreprises propose pendant 3 jours et en un seul lieu un concentré de toutes les solutions pour créer, gérer et développer son entreprise. Gratuit pour tous, le salon permettra en effet aux 30 000 visiteurs attendus de découvrir de nouveaux produits et services, de bénéficier d’offres uniques, d’obtenir des informations précises et adaptées, de se former, de rencontrer des partenaires et des clients potentiels….

www.salonmicroentreprises.com

Dans la
perspective de l’examen du budget 2009, la commission des finances du Sénat a nommé MM. Philippe Adnot (NI, Aube) et Christian Gaudin (UC, Maine-et-Loire) rapporteurs de la mission budgétaire
“Recherche et enseignement supérieur”: http://www.senat.fr/presse/cp20081016b.html

10 Propositions pour Renforcer la Contribution de la Finance au Développement Durable en Europe
 

Le forum Paris EUROPLACE – Présidence française de l’Union Européenne 2008, organisé sous le haut patronage de MM.
Nicolas SARKOZY, Président de la République française, et José Manuel BARROSO, Président de la Commission Européenne, sur le thème « Renforcer la Contribution de la Finance au Développement
Durable : Enjeux de long terme, Propositions pour l’Europe », a rassemblé plus de 1 200 participants à l’Université Paris Dauphine – représentants de la place de Paris et européens, émetteurs,
investisseurs, banques et sociétés financières, élus, partenaires sociaux, étudiants.

M. Gérard MESTRALLET, Président de Paris EUROPLACE, souligne que « la crise financière violente que traversent
aujourd’hui les marchés financiers mondiaux nécessite, plus que jamais, de s’interroger sur les missions du système financier, sa contribution au financement durable. L’urgence est à une
meilleure transparence pour rétablir la confiance dans le fonctionnement des marchés, une plus grande responsabilité dans les choix d’investissement et une meilleure prise en compte du long terme
».

Pour contribuer à ces objectifs, Paris EUROPLACE lance 10 nouvelles propositions d’actions, au plan français et
européen, visant à renforcer la contribution de la finance au développement durable, articulées autour de 3 thématiques :

PROMOUVOIR LA
TRANSPARENCE ET
L’ INVESTISSEMENT
RESPONSABLE (IR)

Proposition n°1 : Développer l’Investissement Responsable (IR). Il s’agit d’ inciter les investisseurs institutionnels et gérants d’actifs à 1/ intégrer davantage les critères ESG
(Environnement, Social & Gouvernance) dans leurs stratégies de placement 2/ à rendre compte publiquement chaque année de leur stratégie dans ce domaine. De leur côté, les banques et
établissements financiers s’efforceront de distribuer, commercialiser et proposer à leurs clients une offre de produits ISR répondant à leurs attentes.

Proposition n°2 : Développer l’information extra-financière des entreprises et favoriser le dialogue entre
émetteurs et investisseurs. La proposition vise à mettre en place, au niveau européen, une plateforme «
partagée » de reporting régulier en matière de Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE), avec des indicateurs adaptés à chaque secteur d’activité. Il pourrait être proposé à un prochain
Conseil européen une recommandation incitant à un examen périodique par les organes de gouvernance des entreprises de leurs avancées dans les domaines ESG et du développement durable.

Proposition n°3 : Favoriser la Finance de Long Terme

– Développer les instruments d’épargne longue : dans le prolongement du rapport LA MARTINIERE – LECLAIR, remis en
juillet 2008 au Haut Comité de Place, présidé par Mme Christine LAGARDE, Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi, il s’agit de rééquilibrer les dispositifs réglementaires et fiscaux
en faveur de l’épargne longue (épargne actions, épargne retraite ..), afin d’accompagner les besoins des ménages et des entreprises en ressources longues.

– Approfondir la réflexion sur les normes comptables : des propositions doivent être élaborées, au niveau européen,
sur les améliorations à mettre en oeuvre.

– Mieux prendre en compte le long terme dans la rémunération des acteurs.

Une charte visant à promouvoir la Transparence et l’Investissement Responsable (IR) est en cours d’élaboration entre
Paris EUROPLACE et les associations professionnelles représentatives des Emetteurs, Investisseurs, Banques et sociétés financières, afin de préciser les objectifs et leurs engagements.

DEVELOPPER LES INSTRUMENTS
DE MICROFINANCE

Proposition n°4 : Développer les fonds de microfinance en Europe : promouvoir et développer les fonds de micro-finance en Europe, sur le modèle actuel des OPC « 90-10 », qui permet d’investir
10% des actifs des fonds dans la microfinance.

Et pour améliorer les conditions de développement de la microfinance en France :

– relever le seuil de 10% à 15% en ce qui concerne les actifs investis dans la microfinance.

– aménager les structures juridiques existantes afin de permettre la domiciliation et la distribution de fonds de
microfinance (fonds ARIA, fonds contractuels…).

Proposition n°5 : Encourager la diffusion d’actions ou de titres de créances auprès d’organismes opérant dans la
microfinance.

Proposition n°6 : soutenir les initiatives européennes en cours de lancement pour le développement du
microcrédit, notamment le lancement par la Banque Européenne d’Investissement (BEI) d’un dispositif
financier qui consistera à cofinancer, avec les banques européennes, les IMFs (institutions de microfinance).

RELEVER LES DEFIS DE L’ENVIRONNEMENT

Proposition n°7 : prendre rapidement, au niveau européen, un engagement politique fort en faveur de la poursuite
des mécanismes de projets du protocole de Kyoto (Mécanismes de Développement Propre, Mise en OEuvre Conjointe) au-delà de 2012.

Proposition n°8 : fédérer les cadres existants afin d’élaborer une Charte de compensation volontaire des
émissions de CO2 au plan européen

Proposition n°9 : promouvoir à l’échelle européenne les projets domestiques C02 incitatifs aux
économies.

Proposition n°10 : étudier des mécanismes de marché qui permettent de financer les technologies et projets de
production d’énergies renouvelables.

Le Forum est clôturé par les interventions de MM. José BARROSO, Président de la Commission Européenne, et Nicolas
SARKOZY, Président de la République française.

L’incubateur au féminin de services innovants Côte d’Azur Pionnières, en partenariat avec le CERAM Business School et le Conseil Régional
Provence Alpes Côte d’Azur vient de lancé.

“Côte d’Azur Pionnières se positionne ainsi en complément des acteurs existants des Alpes Maritimes et de la région PACA et constitue l’un
des maillons manquants de la création d’entreprise innovante dans le domaine des services. L’implantation d’une telle structure aura un effet accélérateur sur l’entrepreneuriat au féminin et
contribuera à la création d’emplois non délocalisables”.

Le Conseil d’Administration est composé de personnalités comme Alice Guilhon, Michel Bernasconi, Annie Prodhomme, Dany Hayer et présidé par
Valérie Blanchot Courtois.

L’équipe active, animée par Annie Blandel, diffuse d’ores et déjà les valeurs Pionnières en région PACA.

Contacts :

Valérie Blanchot Courtois : vbc@cotedazurpionnieres.org

Annie Blandel : ab@cotedazurpionnieres.org

Afin de mettre le monde de l’entreprise plus au cœur la stratégie de l’école, Dominique Estève, Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur, a décidé dès 2006 la création d’un Conseil d’Orientation Stratégique (COS) dont la vocation est de faire des recommandations sur les choix stratégiques de développement et de déploiement de l’école, notamment à l’international. Il se compose en majeure partie de dirigeants d’entreprises et de diplômés de l’école, ainsi que de quelques personnalités des mondes institutionnel, politique et pédagogique.

L’une des missions confiée à Alice Guilhon, Directrice du CERAM, lors de sa nomination en 2007, était de créer une structure d’experts permettant d’approfondir la vision stratégique du COS sur l’international : l’International Advisory Board (IAB). Ce comité, qui s’est réuni pour la première fois en mai dernier, réunit des chefs d’entreprises et des directeurs de grandes écoles et universités internationales.

Aujourd’hui, Dominique Estève vient de nommer deux Présidents à la direction de ces comités, tous deux diplômés du CERAM en 1983: Jean-Philippe Courtois Président de Microsoft International et Didier Bonnet, Vice-Président de Capgemini

Jean-Philippe Courtois :

« Le CERAM Business School accompagne depuis plus de 40 ans des managers capables d’innover, d’entreprendre et de relever des enjeux dans une économie mondiale. Son positionnement au sein de la première technopole européenne l’a conduit à être un modèle d’enseignement combinant les besoins des entreprises et les talents des étudiants.

En tant que diplômé du CERAM, je suis très honoré d’avoir été choisi pour présider son Conseil d’Orientation Stratégique qui incarne des valeurs de respect de la diversité, de responsabilité et d’amélioration continue, de passion et d’esprit d’entreprendre.

Mon objectif sera de promouvoir les meilleures pratiques de management dans l’économie de la connaissance, de valoriser le positionnement stratégique du CERAM en renforçant son rayonnement international, et de perpétuer l’ouverture et le partage avec le monde de l’entreprise. »

Didier Bonnet :

« Dans un contexte de globalisation accrue des secteurs de l’économie, il va de soi que le CERAM a un rôle déterminant à jouer à la fois en formant de futurs managers et en contribuant à une meilleure compréhension de la mondialisation, indispensable aux grands leaders. Situé sur la technopole de Sophia-Antipolis, j’ai la certitude que le CERAM possède tous les atouts pour proposer un programme différenciateur.

Le Comité International aura un rôle fondamental à jouer dans les décisions que le CERAM sera amené à prendre afin de se positionner en tant qu’établissement leader dans l’enseignement de management international. Il doit contribuer à augmenter la visibilité internationale de l’Ecole, créer des partenariats stratégiques avec d’autres institutions leaders, apporter la connaissance des meilleures pratiques adoptées à l’étranger et veiller à ce que le positionnement choisi par l’école soit
en droite ligne avec sa vision internationale.

Je suis vraiment ravi de pouvoir contribuer à cette initiative si importante pour l’avenir du CERAM et de participer, avec mes collègues du Comité, à développer le positionnement différentiateur et international de l’école. »

Ces deux comités apporteront une valeur ajoutée déterminante pour la politique de l’école, son déploiement à l’international et son ouverture sur le monde de l’entreprise.

L’équipe recherche des entreprises qui pourraient proposer des missions à nos étudiants.

Ce séminaire en Management des Risques Internationaux débute le 13 octobre et se terminera le 12 décembre. Les
étudiants seront repartis par groupe de 3 et réaliseront un travail de conseil pour une entreprise (ou une administration) à raison d’un investissement temps de l’ordre d’une journée par semaine.
Les étudiants travaillent de manière autonome mais néanmoins avec des briefings réguliers (au minimum un par mois) dans l’entreprise. Ils seront également encadrés par un professeur d’HEC.

Le délivrable fera l’objet de deux présentations :

–          une première exhaustive en entreprise

–          une seconde de 20 mn devant un jury à HEC composé d’une trentaine de professionnels (sauf problématique confidentielle).

Le coût est de 2500 euros au total (+ frais éventuels) par équipe et servira à financer un voyage d’étude en
mai.

Avant le 15 septembre, une liste des entreprises qui souhaitent retenir une ou plusieurs équipes sera établie. Si
vous souhaitez des informations complémentaires, une note d’organisation du séminaire ainsi qu’une fiche mission sont disponibles.

Ludovic FRANCOIS – francois@hec.fr

Professeur affilié à HEC Paris

Bâtiment L, 1 rue de la Libération

78351 JOUY EN JOSAS CEDEX

Tél: 01.39.67.95.90

http://www.hec.fr/hec/fr/professeurs_recherche/p_liste/p_fiche_affilies.php?num=166

Christine LAGARDE, ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, se félicite des mesures annoncées ce matin par le Gouvernement
britannique pour assurer la stabilité des institutions financières britanniques.

Ces mesures sont conformes à la doctrine d’intervention arrêtée le 6 octobre par les chefs d’Etat et de Gouvernement de l’Union européenne et
précisée par les ministres des Finances lors du conseil ECOFIN du 7 octobre. Ces mesures sont appropriées à la situation britannique.

Pour ce qui concerne la France, le Gouvernement réitère son engagement à prendre toutes les mesures qui seraient nécessaires pour assurer la
stabilité du système financier et assurer en toutes circonstances la sécurité des dépôts.

La Fondation Entreprendre^® est née le 17 octobre 2008 à l’initiative de Réseau Entreprendre, en réponse à
deux préoccupations : conforter le mouvement dans son ambition et plus largement, promouvoir la cause de l’entrepreneuriat et les projets qui la servent.

Elle soutiendra les projets visant à faire émerger et/ou réussir de nouveaux entrepreneurs, créateurs de richesses et
d’emplois, dans lesquels s’impliquent de façon significative des chefs d’entreprise, dans un esprit de gratuité et d’entraide.

Conformes à ces critères, les projets soutenus par la Fondation Entreprendre pourront concerner la sensibilisation et
la promotion de l’esprit d’entreprendre, le renforcement de l’image de l’entrepreneur, l’accompagnement et le financement de la création et de la reprise d’entreprise, la recherche sur
l’entrepreneuriat,…

En portant ce projet, Réseau Entreprendre vise plus que son seul développement et veut être à l’origine d’une œuvre
qui le dépasse sur le champ de l’entrepreneuriat. Il s’agit ainsi de prolonger la démarche d’André Mulliez, fondateur de Réseau Entreprendre.

La Fondation Entreprendre a vocation à rassembler tous ceux qui soutiennent l’entrepreneuriat en général et la
mission de Réseau Entreprendre en particulier.

En participant, les donateurs permettront ainsi à Réseau Entreprendre et aux autres projets soutenus d’acquérir
l’indépendance et la pérennité nécessaires au développement de leur action et à la diffusion plus forte du message d’encouragement à entreprendre dans l’opinion.

Le conseil d’administration, piloté par Gonzague de BLIGNIERES, sera composé entre autres de Benoit ARNAUD, Claude BEBEAR, Vincent BOLLORE, Philippe HAYAT, Henri LACHMANN, André et Thierry MULLIEZ, Alain WEILL.

Son objectif : 50 millions d’euros de dons à 3 ans et 100 millions d’euros de dons à 5 ans.

www.reseau-entreprendre.org

Christine Lagarde, Nathalie KOSCIUSKO MORIZET et
Luc Chatel se félicitent de la parution au Journal Officiel des décrets d’application de la LME sur le très haut débit

Le déploiement des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique sur tout
le territoire constitue un enjeu économique majeur pour notre pays. Le Gouvernement s’est ainsi fixé un objectif ambitieux d’au moins 4 millions d’abonnés au très haut débit d’ici à
2012.

Pour atteindre cet objectif, le Gouvernement a défini un programme pour le très haut débit visant à
réduire les coûts de déploiement, à faciliter le câblage des immeubles, à permettre l’accès de tous aux débits nécessaires pour les services du futur et à renforcer la R&D et le développement
des usages. Dans le cadre de ce programme, plusieurs dispositions ont été inscrites dans la loi de modernisation de l’économie :

• l’inscription de droit à l’ordre du jour des assemblées de copropriété des propositions commerciales
  des opérateurs ;
• l’instauration d’un droit à la fibre optique, inspiré du « droit à l’antenne » ;
• l’encadrement des conventions entre propriétaires et opérateurs ;
• la mutualisation des câblages installés dans les immeubles ;
• le pré-équipement des immeubles neufs en fibre optique.

Les décrets publiés ce jour au Journal Officiel permettront ainsi l’entrée en vigueur :

–            du « droit au très haut débit » selon lequel le propriétaire d’un immeuble ne pourra pas s’opposer à ce qu’un occupant soit raccordé à un réseau très haut débit, sauf
motif sérieux et légitime, tout comme il a aujourd’hui le droit d’avoir accès à une antenne TV ;

–            de l’encadrement par voie conventionnelle des relations entre propriétaires et opérateurs.
Les conventions ainsi conclues protégeront les propriétaires des démarches abusives et garantiront que le coût des travaux est bien à
la charge des opérateurs ;

du
pré-câblage des immeubles neufs en fibre optique. Ainsi
tous les immeubles de plus de 25 logements seront pré-câblés en fibre optique à partir de 2010. Par ailleurs les ministres rappellent que, par anticipation de cette disposition, tous les nouveaux
logements, dont la construction a été décidée dans le cadre du plan de relance seront équipés de réseaux de communication à très haut débit en fibre optique.