Christine Lagarde, Nathalie KOSCIUSKO MORIZET et
Luc Chatel se félicitent de la parution au Journal Officiel des décrets d’application de la LME sur le très haut débit

Le déploiement des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique sur tout
le territoire constitue un enjeu économique majeur pour notre pays. Le Gouvernement s’est ainsi fixé un objectif ambitieux d’au moins 4 millions d’abonnés au très haut débit d’ici à
2012.

Pour atteindre cet objectif, le Gouvernement a défini un programme pour le très haut débit visant à
réduire les coûts de déploiement, à faciliter le câblage des immeubles, à permettre l’accès de tous aux débits nécessaires pour les services du futur et à renforcer la R&D et le développement
des usages. Dans le cadre de ce programme, plusieurs dispositions ont été inscrites dans la loi de modernisation de l’économie :

• l’inscription de droit à l’ordre du jour des assemblées de copropriété des propositions commerciales
  des opérateurs ;
• l’instauration d’un droit à la fibre optique, inspiré du « droit à l’antenne » ;
• l’encadrement des conventions entre propriétaires et opérateurs ;
• la mutualisation des câblages installés dans les immeubles ;
• le pré-équipement des immeubles neufs en fibre optique.

Les décrets publiés ce jour au Journal Officiel permettront ainsi l’entrée en vigueur :

–            du « droit au très haut débit » selon lequel le propriétaire d’un immeuble ne pourra pas s’opposer à ce qu’un occupant soit raccordé à un réseau très haut débit, sauf
motif sérieux et légitime, tout comme il a aujourd’hui le droit d’avoir accès à une antenne TV ;

–            de l’encadrement par voie conventionnelle des relations entre propriétaires et opérateurs.
Les conventions ainsi conclues protégeront les propriétaires des démarches abusives et garantiront que le coût des travaux est bien à
la charge des opérateurs ;

du
pré-câblage des immeubles neufs en fibre optique. Ainsi
tous les immeubles de plus de 25 logements seront pré-câblés en fibre optique à partir de 2010. Par ailleurs les ministres rappellent que, par anticipation de cette disposition, tous les nouveaux
logements, dont la construction a été décidée dans le cadre du plan de relance seront équipés de réseaux de communication à très haut débit en fibre optique.

Sollicité par l’Etat pour réfléchir à une simplification du dispositif, SUBVENTIUM
propose un feuillet de déclaration « simplifié » à inclure systématiquement dans la liasse fiscale 2009, afin de créer « UN REFLEXE CIR » auprès des 30 000 entreprises
innovantes

Les enjeux d’une simplification du dispositif de déclaration du
CIR

Régulièrement sollicité par les services de l’Etat en charge des aides à l’innovation, SUBVENTIUM a proposé au Ministère des PME, au Ministère de la Recherche, et à Bercy, un projet de formulaire
simplifié pour remplacer le feuillet CERFA 2069A. Ce projet est remonté jusqu’à Matignon et est en cours d’examen par les services de l’Etat.

« Parmi les solutions anti-crise, l’Etat souhaite rapidement faire
émerger 10 000 entreprises innovantes de plus dans les prochaines années. Pour les PME innovantes, le CIR se révèle extrêmement efficace comme le montre la dernière étude d’impact du Ministère de la Recherche réalisée en novembre et décembre 2008. Il faut donc faciliter au maximum les modalités d’accès et de déclaration du CIR dans une approche incitative et responsable, » explique Philippe LAPIDUS, dirigeant et co-fondateur de SUBVENTIUM. Parallèlement à cette action, SUBVENTIUM s’est associé à l’Ordre des experts-comptables, pour défendre l’idée d’une inclusion systématique de ce même formulaire « simplifié » dans la liasse fiscale 2009, afin de créer « UN REFLEXE CIR » chez les 30 000 entreprises innovantes et les 18 500 experts-comptables
français qui les accompagnent.

Le formulaire de déclaration CIR simplifié (2069X) proposé par
SUBVENTIUM

Aujourd’hui, toutes les entreprises innovantes sont tenues d’utiliser le formulaire Cerfa 2069A. Celui-ci comporte 4 pages et nécessite près de 200 cases à renseigner dans le cas des grandes entreprises. Or, dans la pratique, la plupart des entreprises innovantes sont des PME qui pourraient se satisfaire d’un modèle simplifié pour des cas de déclarations relativement simples, où seules quelques cases nécessitent d’être renseignées.

SUBVENTIUM a donc conçu une proposition de formulaire simplifié, sur une seule page, sous l’appellation provisoire 2069X. D’après une étude menée par SUBVENTIUM fin 2008 auprès d’une centaine de clients, ce formulaire simplifié permettrait à 80% des déclarants
de « bénéficier d’un document plus facile à renseigner ». « L’évolution du formulaire 2069X, est nécessaire et présente 2 avantages forts : pour les entreprises, cela signifie disposer d’un formulaire déclaratif rapide et efficace ; et pour l’Etat, c’est apporter la démonstration matérielle de la
volonté de simplifier le CIR, » explique Laurent SCHEINFELD, dirigeant et co-fondateur de SUBVENTIUM.

Instaurer un « REFLEXE CIR » : une idée défendue par le Club Secteur Public de l’Ordre des experts-comptables

Alors qu’actuellement, la déclaration du CIR se fait à travers un feuillet optionnel, le Cerfa 2069A, Agnès BRICARD, Présidente du Club Secteur Public au Conseil Supérieur de l’Ordre des experts-comptables lance l’idée d’introduire   systématiquement » un feuillet de déclaration du CIR dans la liasse fiscale. « Les experts-comptables, interlocuteurs privilégiés des entrepreneurs, sont en première ligne pour révéler et rappeler l’importance du CIR.
Il faut donc instaurer le « réflexe CIR » à tous nos confrères, en introduisant un feuillet CIR simplifié, comme le 2069X proposé par SUBVENTIUM, dans la liasse fiscale 2009, » explique Agnès BRICARD.

A propos du nouveau formulaire 2069X proposé par SUBVENTIUM :

Il est en cours d’examen auprès des services de l’Etat. Il concerne la majeure partie des PME innovantes : les sociétés indépendantes, commerciales ou industrielles, employant du personnel de recherche de type ingénieurs et techniciens, pouvant faire appel à de la
sous-traitance publique ou privée, sans lien de dépendance, et présentant un maximum de 100 millions d’euros de dépenses de R&D.

Par rapport au formulaire Cerfa2069A, les cas suivants sont relativement rares :

·Société bénéficiant du régime fiscal des groupes de sociétés

·Désignation et adresse de la société mère

·Société de personnes n’ayant pas opté pour l’IS

·Neutralisation des transferts de dépenses

·Dépenses de personnel relatives aux jeunes docteurs

·Dotation aux
amortissements de brevets acquis en vue de la recherche et du développement

·Dépenses de défense de brevets et de certificats d’Obtention Végétale

·Dépenses liées à la normalisation

·Opérations de sous-traitance confiées à des organismes de recherche publics avec lien de dépendance

·Opérations de sous-traitance confiées à des organismes de recherche privés avec lien de dépendance

·Opérations de
sous-traitance au-delà des plafonds de 2 M€ pour le privé et 10 M€ pour le public

·Dépenses de recherche au-delà de 100 M€

·Frais de collection (secteur textile habillement cuir)

·Frais de défense des dessins et modèles (secteur textile habillement cuir)

Le nombre mensuel de créations d’entreprises a doublé entre fin 2008 et avril 2009
grâce au régime de l’auto-entrepreneur

Selon les statistiques publiées aujourd’hui par l’INSEE, le nombre de créations
d’entreprises a atteint un nouveau record historique de 49.843 en avril 2009 – soit un doublement du rythme mensuel de créations d’entreprises par rapport à fin 2008.

Christine LAGARDE, Ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi et Hervé
NOVELLI, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des PME, du Tourisme et des Services, se félicitent de cette augmentation du nombre de créations d’entreprises, qui reflète
notamment le succès du régime de l’auto-entrepreneur créé par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008.

Christine LAGARDE et Hervé NOVELLI rappellent que le régime de l’auto-entrepreneur stimule durablement l’exercice
d’activités économiques indépendantes. Grâce à ce régime, la création d’entreprise est à la portée de tous les Français.

Plébiscité par les entreprises depuis sa création en mai 2008, ce laboratoire du
Groupe ESC Dijon Bourgogne est unique parmi les écoles de management en France

Lancé en mai 2008 lors
des 10^es Journées d’Économie Expérimentale, le LESSAC (Laboratoire d’Expérimentation en Sciences Sociales et Analyse des Comportements) fête sa
première année d’existence. Ce laboratoire à vocation transversale est unique parmi les écoles de management françaises et même hors de nos frontières. Il séduit les
industriels par sa méthode d’analyse des comportements des consommateurs notamment, à la pointe de l’innovation. Des recommandations concrètes et chiffrées sont ainsi proposées aux entreprises,
leur permettant de cerner toutes les dimensions de la prise de décision, aussi bien dans le contexte de la consommation que dans le contexte managérial.

626 exposants dont 168 internationaux, 6 177 visiteurs soit une progression de +4,2 % de visiteurs totaux, plus de 70
innovations MDD, le salon confirme son positionnement de carrefour d’échanges incontournable des produits à marque de
distributeurs.

Dans un contexte général de repositionnement des enseignes, de baisse du pouvoir d’achat, de recherche de produits de qualité et à bas coût, le
salon MDD expo est devenu le salon carrefour d’échange qui permet aux acheteurs de la grande distribution de découvrir l’offre de plus en plus innovante des industriels français et
internationaux.

Cette année encore, l’univers des Marques de Distributeurs a accueilli l’ensemble des enseignes de la Distribution française et un nombre
croissant de visiteurs internationaux. Un parcours « Innovation & premium » a permis aux visiteurs de rencontrer les industriels en pointe en matière de développement de nouveaux
concepts.

Consommées
régulièrement par plus de 70% des Français, les MDD enregistrent une croissance à deux chiffres. Elles représentent 27% des parts de marché en France et occupent en moyenne 40% du caddie du
consommateur (source : TNS Worldpanel 2008).

Christine LAGARDE, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, et Hervé
MORIN, ministre de la Défense, annoncent le lancement de RAPID, un dispositif de soutien aux projets d’innovation stratégique de PME.

Le RAPID (régime d’appui aux PME pour l’innovation duale) soutiendra des projets de
recherche industrielle ou de développement expérimental à fort potentiel technologique, présentant des applications militaires mais aussi des retombées pour les marchés civils. Toute PME autonome
de moins de 250 salariés – seule ou en consortium avec une entreprise ou un organisme de recherche – peut ainsi faire acte de candidature spontanée, pour bénéficier d’une subvention
« RAPID ». Le dispositif est conçu pour être extrêmement réactif afin d’accorder un financement des projets sélectionnés dans un délai de quatre mois entre le dépôt du dossier et le
début des travaux. Le RAPID est mis en œuvre par la Direction Générale de la Compétitivité, de l’Industrie et des Services (DGCIS) et la Délégation Générale pour l’Armement (DGA), qui
expertiseront conjointement les projets proposés et renforcent ainsi leur action stratégique en matière de développement des entreprises.

Le développement de la compétitivité et la croissance des entreprises de l’industrie et
des services, en particulier par un effort accru de recherche et d’innovation dans les PME, est une priorité majeure de la politique de soutien aux entreprises mise en œuvre par le ministère de
l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi.

Le ministère de la Défense, premier acheteur public et premier partenaire des
entreprises pour la recherche, consacre chaque année 700 M€ à des activités d’études amont. Plus globalement, ses crédits de recherche représentent deux tiers des financements publics de
recherche et de développement reçus par les entreprises. Dès cette année, le ministère de la Défense finance le dispositif RAPID à hauteur de 10 M€.

Les PME jouent un rôle majeur dans l’emploi et le savoir-faire nécessaires aux besoins
de défense. Aux côtés des grands maîtres d’œuvre industriels, elles proposent des équipements innovants et apportent des briques technologiques indispensables à la réalisation des programmes
d’armement actuels et futurs. Le ministère de la Défense souhaite ainsi mobiliser les meilleures PME sur ses thèmes stratégiques de recherche et d’innovation dont  une grande part présente un caractère dual et intéresse également le monde civil. Dans cette perspective, le dispositif RAPID se situe dans la continuité
naturelle du plan PME, lancé fin 2007 par Hervé MORIN, ministre de la Défense.

Plus d’informations sur le dispositif RAPID et notamment
sur les documents types de dépôt de projet, sont disponibles sur le portail de l’armement : www.ixarm.com
à la rubrique RAPID de l’espace PME.

Les
projets sont à envoyer à la DGA au fil de l’eau à partir du 15 mai 2009 à l’adresse : dispositif.rapid@dga.defense.gouv.fr. Toute demande
d’informations est à envoyer à cette même adresse.

A l’occasion de la rencontre « Eco-entreprises françaises : à la conquête du marché mondial », Anne-Marie IDRAC, Secrétaire d’Etat au Commerce extérieur, a annoncé un plan de mesures destinées à renforcer le soutien public aux éco-industries françaises sur les marchés extérieurs.

1. Plus de visibilité

–        dévoilement d’un logo France Green Tech, qui sera utilisé dans toutes les opérations collectives du secteur, notamment à l’étranger

–        programmation par Ubifrance et l’ADEME de road-shows spécialisés dans les pays les plus porteurs

–        lancement d’une vitrine internet www.firmafrance.com, présentant en anglais, en allemand, et bientôt en chinois, l’offre française en matière d’environnement

–        mise en place d’un FASEP (Fond d’étude et d’aide au secteur privé) « Innovation Verte », permettant de soutenir non seulement des études de faisabilité, mais aussi désormais des projets pilotes démontrant l’intérêt des technologies françaises en réponse aux demandes des pays émergents

2. Une meilleure lisibilité

–        signature d’une convention Ubifrance-ADEME offrant aux entreprises innovantes du Club ADEME International la possibilité de s’appuyer sur Ubifrance et les Missions économiques pour promouvoir leur offre à
l’international

–        mobilisation du PEXE, association fédérant les clubs d’éco-entreprises en France, et de l’Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie (ACFCI) avec la mise en place d’un annuaire en ligne des éco-entreprises : www.eco-entreprises.fr

–        publication d’un guide résumant les différents soutiens disponibles à chaque étape d’un projet international

3. Une solidarité plus affirmée

–        relance du portage, grâce au Pacte PME international, qui sera particulièrement mobilisé en faveur de la filière des éco-entreprises françaises

–        labellisation possible par Ubifrance d’initiatives commerciales groupées (partage d’un Volontaire International en Entreprise, location mutualisée d’espace d’exposition dans les salons internationaux, mise en commun de prospects, …)

4. Anticipation

–        objectif de recrutement par les éco-entreprises françaises de 100 VIE en plus des 250 déjà en poste

–        coopération des pôles de compétitivité pour promouvoir les actions internationales de recherche & développement

L’intégralité de la rencontre « éco-entreprises françaises : à la conquête du marché mondial » sera rediffusée sur la WebTV du Commerce extérieur : http://www.dailymotion.com/commerce-exterieur

Laurent WAUQUIEZ, Secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi, et Martin HIRSCH,
Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, Haut Commissaire à la Jeunesse, se verront remettre le rapport de Jean-François PILLARD, délégué général de l’UIMM le jeudi 7 mai
2009.

Ce rapport, dans la ligne des informations déjà évoquée dans LaRSG, présente un état des lieux et des propositions pour soutenir l’utilisation du contrat de professionnalisation.

La
conférence d’Eric Arnould sur la CCT, organisée par le groupe de recherche marketing de l’université Paris-Dauphine, aura lieu le jeudi 28 mai (17h -19, A709), en lieu et place du 12 mai. Les
enjeux et perspectives de recherche de la CCT seront mis en évidence et discutés par Eric. La séance sera introduite et animée par Pierre Volle. Nous vous prions de nous excuser pour les
désagréments éventuels liés à ce changement de date. Merci de vous inscrire auprès de Pierre Volle (pierre.volle@dauphine.fr)

Les Dirigeants salariés s’engagent
les premiers… et rendent publique leur Charte de Déontologie

Les principaux réseaux de dirigeants salariés nationaux viennent d’élaborer leur code de bonne conduite sous l’égide de la
Fédération Nationale des Cadres Dirigeants F.N.C.D Organisation professionnelle soixantenaire. Par cet acte symbolique, répondant à une attente pressante et large de l’opinion, ils réaffirment
les valeurs et les principes de comportement et d’action pour lesquels ils s’engagent avec leurs pairs, en huit points : la loyauté, le courage, l’exemplarité, l’engagement professionnel, le
respect d’autrui, la promotion de la qualité de la vie au travail, l’adhésion à des règles de rémunération cohérente, lisible et mesurable et un comportement de citoyen responsable.

Les dirigeants salariés ne se reconnaissent nullement dans les comportements déviants de quelques uns qui pour être
exceptionnels, n’en n’altèrent pas moins considérablement et injustement l’image de l’ensemble des dirigeants et des entreprises.

Ils tiennent à rappeler qu’ils représentent de très loin la composante principale (à 90 %) des équipes de direction, en charge de
la conduite de la politique des entreprises, ce qu’ils réalisent de façon exemplaire pour une écrasante majorité en assumant l’ensemble des risques de leur métier.

Les Dirigeants Salariés forment le vœu que cette initiative incite les partenaires sociaux à s’engager clairement à
leur tour sur des principes de solidarité, de respect d’autrui en bannissant notamment les actes illégitimes et illégaux comme les séquestrations dont les dirigeants salariés sont les premières
victimes.

La Charte de Déontologie des Dirigeants Salariés sera remise solennellement à Franck MOREL, conseiller du Ministre du Travail et
des Relations sociales, Brice HORTEFEUX, le 6 Mai 2009 à 18 heures au Centre Panthéon – Sorbonne dans le cadre de la Conférence débat organisée par le Cercle Turgot et les Echos sur le thème de
« Repenser la planète finance ».

Avec en perspective la mise en place prochaine d’une Commission ordinale de la déontologie des dirigeants salariés, le
« C.O.D. » en charge du suivi et de l’application au plan collectif et individuel.

70% des responsables RH se sentent peu ou pas impliqués par leur Direction ,c’est ce qui ressort d’une enquête en
ligne menée fin avril 2009 par le groupe SHL auprès de 85 décideurs RH français. Par ailleurs, en situation de crise, la performance individuelle sera le critère numéro un pris en compte par les
professionnels des ressources humaines.

SHL France, partie intégrante du groupe SHL, le chef de file mondial en matière de solutions d’évaluation en ligne, dévoile les résultats d’une
enquête en ligne récente, réalisée auprès de 85 décideurs RH français. Cette enquête menée par questionnaire électronique pendant la seconde moitié d’avril 2009 portait sur les points
suivants :

– Le rôle joué par les décideurs RH vis-à-vis de leur
Direction lors des plans de restructuration

– Quels seront les défis RH de l’entreprise en 2009

– Les priorités opérationnelles pour 2009

– Les critères pris en compte lors d’un plan de
restructuration

– L’usage des méthodes de mesure du personnel

2009, une année d’incertitude

A la question – une seule réponse possible – touchant aux priorités opérationnelles des décideurs RH en 2009, ceux-ci répondent
à 41,2% ne pas avoir encore de visibilité sur l’année venir. A 21,2% ils vont chercher à réduire le nombre d’employés.

Sur la question – plusieurs réponses possibles – des défis auxquels sera confronté leur entreprise en 2009, les 3 réponses les
plus choisies sont «recrutement et sélection » à 52,9%, « amélioration de la performance » à 51,8% et « motivation des salariés » à 48,2%.

Les décideurs RH se sentent à 70% peu ou pas pris en compte dans les décisions de restructuration

A la question du « rôle déterminant ou non du décideur RH dans le cadre d’un plan de restructuration » les réponses sont « non,
pas déterminant » à 50,6%, « plus ou moins déterminant » à 18,8% et « Oui, déterminant » à 30,6%. Par ailleurs, ils ne sont que 43,5% à penser que leur travail participe
aux résultats financiers de l’entreprise et 41,2% à indiquer être mesurés sur le retour sur investissement de leurs actions.

En situation de restructuration, la performance individuelle prime

Lors d’un plan de restructuration, le critère numéro un pris en compte dans l’évaluation des cadres d’une équipe est la performance (35,3%) et
les compétences (17,6%), suivis par la réduction des coûts (16,5%).

Sur ces résultats Emmanuel Bourlon, Directeur de SHL France indique : « l’enquête que nous venons de réaliser a déjà été menée en
Belgique et au Luxembourg. Dans ces deux pays, la proportion de cadres se sentant peu ou pas pris en compte atteignait des niveaux encore plus élevés. Toujours est-il que les responsables RH
semblent peu considérés par leur hiérarchie et la conséquence semble en être le manque de pertinence de certains plans de licenciement qui semblent plus axés sur des réductions de coûts qu’un
dosage pertinent des performances et des dynamiques d’équipe. »

www.shl.com