Archives de catégorie : Actualité de la gestion

Pôles de compétitivité : lancement d’un septième appel à projets

Jean-Louis BORLOO, ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de
l’Aménagement du Territoire, Christine LAGARDE, ministre de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi, Michel BARNIER ministre de l’Agriculture et de la Pêche, Valérie PECRESSE, ministre de
l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, Hervé MORIN, ministre de la Défense, Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, Luc CHATEL,
secrétaire d’État chargé de l’Industrie et de la Consommation, auprès de la ministre de l’Economie, de l’Industrie, et de l’Emploi, Porte-parole du Gouvernement, Dominique BUSSEREAU secrétaire
d’État chargé des Transports, auprès du ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire, Hervé NOVELLI, secrétaire d’État chargé du Commerce, de
l’Artisanat, des Petites et Moyennes Entreprises, du Tourisme et des Services, auprès de la ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, Hubert FALCO secrétaire d’État chargé de
l’Aménagement du Territoire, auprès du ministre d’État, ministre de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire, lancent un septième appel à projets pour l’attribution d’aides au financement de projets de recherche et développement (R&D) présentés par les pôles de
compétitivité.

Après trois ans de fonctionnement, la politique nationale des pôles de compétitivité a fait l’objet d’une évaluation
par des consultants extérieurs, dont les conclusions positives ont été publiées le 18 juin 2008. Conformément aux orientations annoncées par le Président de la République, le 26 juin 2008 à
Limoges, la deuxième phase de cette politique va être engagée pour une nouvelle période de trois ans, avec un budget global affecté par l’État de 1,5 milliard d’euros pour 2009-2011, comparable à
celui alloué entre 2006 et 2008. Une part importante de ces moyens est consacrée aux projets de R&D, moteurs de la dynamique des pôles, au travers du fonds unique interministériel (FUI) dédié
aux pôles de compétitivité.

 

Les six premiers appels à projets ont connu un vif
succès
 : au total sur 1 120 projets de R&D déposés, 535 projets ont été retenus pour
bénéficier d’un financement de près de 688 M€ de l’État auxquels s’ajoutent 383 M€ des collectivités territoriales.

 

Ce septième appel à projets de R&D, géré comme les précédents, concerne l’ensemble des secteurs économiques, industriels (y compris agro-alimentaires)
ou de services. Les projets doivent être approuvés par les pôles de compétitivité auxquels ils se rattachent, avant leur envoi.

 

Les taux de soutien aux entreprises indiqués dans le cahier des charges ont été actualisés afin de tenir compte de la réforme du crédit impôt recherche qui permet
aux entreprises de bénéficier d’un soutien important  pour l’ensemble de leur activité R&D.

 

Cet appel à projets n’est pas ouvert aux projets structurants
(plates-formes d’équipements ou de services en accès ouvert) pour lesquels un appel à candidatures spécifique sera lancé prochainement.

 

Les dossiers sont à déposer en ligne avant le 28 novembre 2008 à
12:00 heures sur le site
www.competitivite.gouv.fr.

 

Les critères de sélection seront notamment :

·         les
retombées en termes de création de valeur, d’activité économique et d’emplois ;

·         le contenu
technologique innovant ;

·         le
développement de nouveaux produits ou services pouvant être mis sur le marché à moyen terme ;

·         la cohérence
des projets avec la stratégie du pôle et des entreprises concernées.

 

A l’issue de l’instruction des dossiers présentés, fin février 2009, la liste des
projets retenus pour un financement public sera publiée
.

 

Le cahier des charges de cet appel à projets est en ligne sur les sites : www.competitivite.gouv.fr et www.industrie.gouv.fr  

Votre entreprise au séminaire conseil du Mastère HEC – MRI

L’équipe recherche des entreprises qui pourraient proposer des missions à nos étudiants.

 

Ce séminaire en Management des Risques Internationaux débute le 13 octobre et se terminera le 12 décembre. Les
étudiants seront repartis par groupe de 3 et réaliseront un travail de conseil pour une entreprise (ou une administration) à raison d’un investissement temps de l’ordre d’une journée par semaine.
Les étudiants travaillent de manière autonome mais néanmoins avec des briefings réguliers (au minimum un par mois) dans l’entreprise. Ils seront également encadrés par un professeur d’HEC.

Le délivrable fera l’objet de deux présentations :

          une première exhaustive en entreprise

          une seconde de 20 mn devant un jury à HEC composé d’une trentaine de professionnels (sauf problématique confidentielle).

Le coût est de 2500 euros au total (+ frais éventuels) par équipe et servira à financer un voyage d’étude en
mai.

Avant le 15 septembre, une liste des entreprises qui souhaitent retenir une ou plusieurs équipes sera établie. Si
vous souhaitez des informations complémentaires, une note d’organisation du séminaire ainsi qu’une fiche mission sont disponibles.

 

Ludovic FRANCOIS – francois@hec.fr

Professeur affilié à HEC Paris

Bâtiment L, 1 rue de la Libération

78351 JOUY EN JOSAS CEDEX

Tél: 01.39.67.95.90

http://www.hec.fr/hec/fr/professeurs_recherche/p_liste/p_fiche_affilies.php?num=166

Le Salon des micro-entreprises

Du 14 au 16 octobre 2008 au Palais des Congrès – Paris

Seul événement national exclusivement dédié aux petites entreprises et aux indépendants, le Salon des micro-entreprises propose pendant 3 jours et en un seul lieu un concentré de toutes les solutions pour créer, gérer et développer son entreprise. Gratuit pour tous, le salon permettra en effet aux 30 000 visiteurs attendus de découvrir de nouveaux produits et services, de bénéficier d’offres uniques, d’obtenir des informations précises et adaptées, de se former, de rencontrer des partenaires et des clients potentiels….

www.salonmicroentreprises.com

C’est de la bombe !

Trois étudiants de l’ICD (Institut International de Commerce et Distribution) ont remporté les trois premières places du concours d’art urbain Brésil Urb’Art, organisé par le Groupe IGS Associations, à destination des étudiants et apprentis des écoles du Groupe, à savoir les écoles ICD, ESAM, ISCPA, ABS et IGS, les CFA Bureautique Appliquée et CFA CODIS, et le CIEFA. Cet événement a associé quatre « artistes de rue » brésiliens, Titi Freak, Daniel Melim, Zezao et Carlos Dias, qui sont venus rencontrer et présenter leurs œuvres aux étudiants sur les campus de Paris et Toulouse. Une belle initiative marquée par le succès pour l’ICD !


Claude Lombard, Directrice de l’ICD, entourée des trois lauréats du concours

LME : une étape pour la concurrence au service du pouvoir d’achat

La Loi de Modernisation de l’Economie (LME) qui vient d’être votée, vise à favoriser la croissance et le pouvoir
d’achat et marque ainsi une étape importante en rapprochant le cadre du commerce français du droit commun européen.

Les entreprises du Commerce et de la Distribution avaient milité pour sortir du système absurde de la loi Galland,
qui a complexifié les relations commerciales pendant plus de 10 ans. La nouvelle réglementation va permettre de réintroduire plus de souplesse et plus de transparence. Les commerçants vont
pouvoir faire leur métier : négocier les tarifs avec les industriels au bénéfice des clients.

Concernant le volet urbanisme commercial, la FCD regrette que le Gouvernement ne soit pas allé au bout de la réforme
de la loi Royer Raffarin. La loi ne libéralise pas le fonctionnement des commissions départementales, elle reste dans l’économie administrée. Le renforcement des astreintes prises en matière de
contrôle des pratiques anticoncurrentielles et la saisie par le Maire des commissions départementales, vont renforcer les contraintes et vont donc alourdir le système.

Ces dispositifs représentent un frein pour l’investissement et pour la croissance.

Pour Jérôme Bédier, Président de la FCD : « il est essentiel, comme l’a annoncé officiellement le Gouvernement,
qu’une véritable réforme de l’urbanisme commercial puisse être mise en œuvre dans les six mois qui viennent ».

Par ailleurs, les acteurs de la distribution mettent en garde le Gouvernement sur certaines mesures adoptées qui, en
renchérissant les coûts, sont contradictoires avec l’objectif général de la loi, en particulier, le nouveau dispositif sur les délais de paiement et l’augmentation de la taxe sur les m² (TACA)
qui représente une charge très importante pour les distributeurs.

Dans une conjoncture économique difficile, la LME peut contribuer à rétablir la confiance : il faut garder le cap de
la croissance et du pouvoir d’achat.

 

Message de
la
FCD
(Fédération représentant les entreprises du commerce à prédominance alimentaire).

La Distribution Automatique : solution au nomadisme de la population !

Vending Paris en partenariat avec Gira (spécialiste européen des études sur la consommation alimentaire hors
domicile) lance une étude exclusive et inédite en Europe afin de mieux cerner les attentes et les motivations des consommateurs vis-à-vis de la restauration dite « en mouvement » telle
que la distribution automatique et la vente à emporter. Cette étude comportementale ayant pour objectif de mieux les servir et, pourquoi pas, de faire évoluer sensiblement l’offre en termes de
diversité de produits et de prix, mais aussi en termes de perception.

Les résultats de cette étude totalement originale, menée sur le territoire national, seront révélés dans leur
totalité lors d’une conférence organisée le premier jour du salon. Ils seront le fruit d’entretiens qualitatifs réalisés en face à face par Gira auprès de 200 personnes représentatives de la
France active.

Vending PARIS qui s’affirmait déjà comme la manifestation majeure du secteur de la distribution automatique, voit
son offre s’étendre à l’ensemble du marché de la consommation hors domicile, grâce à la création de Nomading, un nouvel espace totalement dédié à la vente à emporter : un positionnement plus
que légitime pour déclencher de tels questionnements.

Reflet de la modernité et de la diversification des produits et services proposés en distribution automatique,
Vending PARIS 2008, avec ses 250 exposants et ses 13 000 visiteurs professionnels attendus, fédère tous les acteurs du marché au national comme à l’international.

 

Vending PARIS 2008

Le Salon International de la Distribution Automatique

29 octobre / 1er novembre 2008

Paris-Expo – Porte de Versailles – Hall 4

www.vendingparis.com

 

Pierre Kosciusko-Morizet élu président de l’ACSEL le 3 juillet 2008

Membre de l’Association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL) depuis la création de
PriceMinister et administrateur depuis 2005, Pierre Kosciusko-Morizet est un acteur clé de l’économie numérique. « L’ACSEL est un formidable instrument d’anticipation et de compréhension
des évolutions de l’économie numérique et représente un lieu unique o๠les acteurs de cette économie dialoguent pour construire ensemble les conditions de l’avenir de nos métiers
»,
explique Pierre Kosciusko-Morizet.

Il succède à  Henri de Maublanc qui, 14 ans durant, a apporté sa compétence d’entrepreneur, son savoir-faire en matière de
e-commerce et une vision élargie du domaine des services en ligne. Sous sa conduite, l’Association a pu anticiper et accompagner les évolutions techniques et sociétales qui ont profondément
modifié le paysage économique français, européen et mondial. Citons pour mémoire les travaux de référence menés sous sa présidence : les enjeux de l’Internet pour la France (1995) ; la
confiance dans les échanges et le paiement (2001) ; le développement des services en ligne de mobile (2001) ; la problématique du haut débit (2003) ; la compréhension des pratiques du
marketing en ligne, du web 2.0 et du « social computing » (2007), etc.

Pour Pierre Kosciusko-Morizet, « il est nécessaire aujourd’hui,
encore plus qu’hier, de mobiliser l’ensemble des acteurs de la chaîne de valeur de l’économie numérique pour maintenir la croissance rapide de notre secteur. La France a aujourd’hui une pratique
et une originalité à  valoriser au plan européen et international, qui lui permettent de faire reconnaître ses modèles et ses acteurs et de construire chaque jour une place de leader dans le
domaine de l’Internet européen. C’est ce défi sans cesse renouvelé, que je m’efforcerai de relever avec l’ensemble des membres de l’ACSEL en particulier en direction des PME et TPE forces
vives du secteur ».

 

Le nouveau Président a formé le bureau de l’Association
:

 

– Pierre Kosciusko-Morizet (PriceMinister),
président

– Jean-Pierre Buthion (Groupement des cartes bancaires),
vice-président

– Françoise Renaud (Union des annonceurs), vice-présidente
et trésorière

– Jean-François Teissier (Prosodie),
vice-président

– Rachel Picard (Voyages-SNCF.com),
vice-présidente

– Vincent Taupin (Boursorama), vice-président

– Brigitte Cantaloube (Yahoo!)

– Jean-Rémi Gratadour (Irepp)

– Marie-Christine Méry (Jet Multimédia)

 

www.acsel.asso.fr

L’entreprise et l’international au cœur de la gouvernance

Afin de mettre le monde de l’entreprise plus au cœur la stratégie de l’école, Dominique Estève, Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur, a décidé dès 2006 la création d’un Conseil d’Orientation Stratégique (COS) dont la vocation est de faire des recommandations sur les choix stratégiques de développement et de déploiement de l’école, notamment à l’international. Il se compose en majeure partie de dirigeants d’entreprises et de diplômés de l’école, ainsi que de quelques personnalités des mondes institutionnel, politique et pédagogique.

L’une des missions confiée à Alice Guilhon, Directrice du CERAM, lors de sa nomination en 2007, était de créer une structure d’experts permettant d’approfondir la vision stratégique du COS sur l’international : l’International Advisory Board (IAB). Ce comité, qui s’est réuni pour la première fois en mai dernier, réunit des chefs d’entreprises et des directeurs de grandes écoles et universités internationales.

Aujourd’hui, Dominique Estève vient de nommer deux Présidents à la direction de ces comités, tous deux diplômés du CERAM en 1983: Jean-Philippe Courtois Président de Microsoft International et Didier Bonnet, Vice-Président de Capgemini

Jean-Philippe Courtois :

« Le CERAM Business School accompagne depuis plus de 40 ans des managers capables d’innover, d’entreprendre et de relever des enjeux dans une économie mondiale. Son positionnement au sein de la première technopole européenne l’a conduit à être un modèle d’enseignement combinant les besoins des entreprises et les talents des étudiants.

En tant que diplômé du CERAM, je suis très honoré d’avoir été choisi pour présider son Conseil d’Orientation Stratégique qui incarne des valeurs de respect de la diversité, de responsabilité et d’amélioration continue, de passion et d’esprit d’entreprendre.

Mon objectif sera de promouvoir les meilleures pratiques de management dans l’économie de la connaissance, de valoriser le positionnement stratégique du CERAM en renforçant son rayonnement international, et de perpétuer l’ouverture et le partage avec le monde de l’entreprise. »

Didier Bonnet :

« Dans un contexte de globalisation accrue des secteurs de l’économie, il va de soi que le CERAM a un rôle déterminant à jouer à la fois en formant de futurs managers et en contribuant à une meilleure compréhension de la mondialisation, indispensable aux grands leaders. Situé sur la technopole de Sophia-Antipolis, j’ai la certitude que le CERAM possède tous les atouts pour proposer un programme différenciateur.

Le Comité International aura un rôle fondamental à jouer dans les décisions que le CERAM sera amené à prendre afin de se positionner en tant qu’établissement leader dans l’enseignement de management international. Il doit contribuer à augmenter la visibilité internationale de l’Ecole, créer des partenariats stratégiques avec d’autres institutions leaders, apporter la connaissance des meilleures pratiques adoptées à l’étranger et veiller à ce que le positionnement choisi par l’école soit
en droite ligne avec sa vision internationale.

Je suis vraiment ravi de pouvoir contribuer à cette initiative si importante pour l’avenir du CERAM et de participer, avec mes collègues du Comité, à développer le positionnement différentiateur et international de l’école. »

Ces deux comités apporteront une valeur ajoutée déterminante pour la politique de l’école, son déploiement à l’international et son ouverture sur le monde de l’entreprise.

Résultats de la 10e édition du prix d’histoire François Bourdon

Pour sa dixième édition le prix d’histoire de l’Académie François Bourdon-Le Creusot et
de la Fondation Arts et Métiers : « François Bourdon, Techniques, entreprises et société industrielle », doté d’une somme de 1 500 €., a été attribué à

 

François JARRIGE

pour sa thèse

Au temps des « tueuses de Bras », les
bris de machines et la genèse de la société industrielle (France, Angleterre, Belgique), 1780-1860,

Université Paris1 Panthéon-Sorbonne.

 

 

Le prix jeune chercheur doté d’une somme de 750 €, a été attribué à Renan VIGUIE pour
son Master 2, Histoire des échanges électriques entre la France et l’Espagne de l’Entre-deux-guerre à nos jours, Université Michel Montaigne-
Bordeaux 3.

 

Cette année encore les membres du jury se félicitent de la
diversité des écrits reçus qui permet au prix d’histoire François Bourdon de s’ancrer plus fortement encore dans l’ensemble des domaines de l’histoire industrielle et des entreprises.

Comme le veut le principe du prix, le dixième jury était composé d’industriels et
d’universitaires. Participaient à ce jury mesdames Claudine Cartier, Inspectrice à la Direction des Musée de France, Anne Dalmasso, maître de conférence d’histoire à l’université de Grenoble,
Françoise Fortunet, professeur à l’université de Bourgogne et Dominique Varinois, IA-IPR, rectorat de Bordeaux; messieurs Antoine de Badereau, centralien ; Gérard Chrysostome, ingénieur
centralien, Délégué général du Pôle Nucléaire de Bourgogne ; François Labadens, ancien secrétaire général d’USINOR ; Paul Lacour, directeur de Wendel-Participations ; Philippe Mioche,
professeur d’histoire à l’université d’Aix-en-Provence, chaire Jean Monnet de l’histoire de l’intégration européenne ; Philippe Raulin, ingénieur des Ponts et Chaussées, ancien secrétaire général
de FRAMATOME ; Olivier Raveux, chargé de recherche au CNRS-UMR Telemme ; Serge Wolikow, professeur d’histoire, vice-président de l’université de Bourgogne ; Denis Woronoff, professeur
d’histoire émérite à l’université de Paris-I Panthéon-Sorbonne.

 

François Jarrige, Au temps des « tueuses
de Bras », les bris de machines et la genèse de la société industrielle (France, Angleterre, Belgique), 1780-1860,
sous la direction de monsieur le professeur Christophe Charle,
Université Paris1 Panthéon-Sorbonne, décembre 2007, 797 p. Très tôt, les historiens britanniques s’emparent du phénomène des « bris de machines » qu’ils interprètent comme « des
réactions spontanées et archaïques à la misère ». Dans une approche plus sociale, ils sont attentifs « à l’impact des nouvelles méthodes sur les formes de l’organisation du travail,
ainsi qu’à la crise sociale et à la politique réactionnaire des gouvernements qui justifient le mécontentement populaire. » François Jarrige propose une lecture neuve du « bris de
machines » qui ne peut pas être assimilé purement et simplement à une réaction technophobe. Les « bris de machines » peuvent être aussi une stratégie d’intimidation, une
« forme de négociation collective par l’émeute ». Dans sa thèse, l’auteur offre une étude de la construction idéologique et des voies de diffusion des discours autour des bris de
machines. Il s’intéresse à ce phénomène, car à ses yeux, ils incarnent notamment « les moments d’exacerbation les plus spectaculaires des résistances sociales au machinisme durant la
première industrialisation »

 

Renan Viguié, Histoire des échanges électriques entre la France et l’Espagne de
l’Entre-deux-guerre à nos jours,
Master 2, sous la direction de monsieur Christophe Bouneau, Université Michel Montaigne- Bordeaux 3, juin 2007, 502 p.
Dans ce Master, Renan Viguié retrace l’histoire riche des relations entre la France et l’Espagne autour de la question des échanges d’électricité. Les premières coopérations transfrontalières
apparaissent dans les années 1920, mais l’échange d’électricité reste très limité au point que l’on peut parler d’une histoire des échecs. Au moment où RTE tente de construire une nouvelle ligne
d’interconnexion entre les deux pays, ce Master offre à comprendre les difficultés historiques liées à ce projet.

 

Académie François Bourdon

Cour du Manège-Château de la Verrerie

BP 31

71201 Le Creusot Cedex

Tél. : 03 85 80 08 92

Internet : www.afbourdon.com

Concours de création d’entreprise éco citoyenne

Entrepreneuriat et responsabilité sociale de l’entreprise sont les valeurs fondatrices du Groupe IGS, de ses écoles et de ses centres de formation depuis plus de 30 ans.

L’école ESAM et le CFA du Groupe IGS ont décidé de créer un concours, qui débutera le 1er juin 2008, pour détecter les entrepreneurs de demain, qui prendront en compte dans leur projet, ces valeurs de responsabilité sociale et environnementale, quelque soit leur secteur d’activité (industrie, services, artisanat,…).

Pour créer ce challenge entre les talents de demain, les organisateurs du concours se sont fixés 5 objectifs :

  1. Faire émerger des projets de création d’entreprises réalisables à court terme
  2. Induire chez  les participants au concours des réflexes face aux problématiques sociétales et environnementales
  3. Favoriser le passage à l’acte de création
  4. Stimuler et promouvoir l’esprit entrepreneurial des jeunes
  5. Favoriser le succès à des porteurs de projet en leur offrant un accompagnement et un soutien appropriés

Air France, APR 2, CEGID, TransSearch International et HANPLOI soutiennent cette initiative et vont sponsoriser les
lauréats des trois catégories du concours :

Catégorie : Entreprise et Handicap : prix « Coup de cœur » remis par Air France et Hanploi

Entreprises de tout type d’activité qui engagent des actions sur le critère de l’intégration ou le service aux personnes handicapées, mais aussi  des entreprises dont l’activité est directement liée à l’intégration ou au service de personnes en situation de handicap.

Catégorie : Entreprise et Environnement : pris remis par APR 2

Entreprises de tout type d’activité qui engagent des actions sur le respect de normes environnementales mais aussi des entreprises dont l’objet est directement lié à ces mêmes préoccupations.

Catégorie : Entreprise et Diversité : prix remis par Transearch International

Entreprises de tout type d’activité qui engagent des actions sur la diversité en terme de recrutement, de gestion des emplois et des compétences ou de localisation géographique.

Les trois lauréats bénéficieront d’un soutien financier de 5 000 ¤ chacun ainsi que d’un équipement complet de logiciels de gestion de l’entreprise remis par CEGID. Le lauréat du prix « Coup de cœur » bénéficiera également d’un accompagnement par un spécialiste de la création d’entreprise.

Ce concours est national. Tout étudiant, apprenti ou alternant majeur peut y participer, quelque soit sa formation, son métier et le lieu de sa formation.

Les dossiers de candidature peuvent être déposés entre le 1er juin et le 30 septembre 2008.

Le règlement du concours et le dossier de candidature sont téléchargeables sur les sites internet.

Contact :

Estelle Combes – CFA Groupe IGS

Email : ecombes@groupe-igs.fr

Tél. : 01 40 38 51 20

L’énergie renouvelable des Pionnières

L’incubateur au féminin de services innovants Côte d’Azur Pionnières, en partenariat avec le CERAM Business School et le Conseil Régional
Provence Alpes Côte d’Azur vient de lancé.

« Côte d’Azur Pionnières se positionne ainsi en complément des acteurs existants des Alpes Maritimes et de la région PACA et constitue l’un
des maillons manquants de la création d’entreprise innovante dans le domaine des services. L’implantation d’une telle structure aura un effet accélérateur sur l’entrepreneuriat au féminin et
contribuera à la création d’emplois non délocalisables ».

Le Conseil d’Administration est composé de personnalités comme Alice Guilhon, Michel Bernasconi, Annie Prodhomme, Dany Hayer et présidé par
Valérie Blanchot Courtois.

L’équipe active, animée par Annie Blandel, diffuse d’ores et déjà les valeurs Pionnières en région PACA.

 

Contacts :

Valérie Blanchot Courtois : vbc@cotedazurpionnieres.org

Annie Blandel : ab@cotedazurpionnieres.org

Proposition pour encore simplifier le Crédit Impôt Recherche (CIR)

Sollicité par l’Etat pour réfléchir à une simplification du dispositif, SUBVENTIUM
propose un feuillet de déclaration « simplifié » à inclure systématiquement dans la liasse fiscale 2009, afin de créer « UN REFLEXE CIR » auprès des 30 000 entreprises
innovantes

Les enjeux d’une simplification du dispositif de déclaration du
CIR

Régulièrement sollicité par les services de l’Etat en charge des aides à l’innovation, SUBVENTIUM a proposé au Ministère des PME, au Ministère de la Recherche, et à Bercy, un projet de formulaire
simplifié pour remplacer le feuillet CERFA 2069A. Ce projet est remonté jusqu’à Matignon et est en cours d’examen par les services de l’Etat.

« Parmi les solutions anti-crise, l’Etat souhaite rapidement faire
émerger 10 000 entreprises innovantes de plus dans les prochaines années. Pour les PME innovantes, le CIR se révèle extrêmement efficace comme le montre la dernière étude d’impact du Ministère de la Recherche réalisée en novembre et décembre 2008
. Il faut donc faciliter au maximum les modalités d’accès et de déclaration du CIR dans une approche incitative et responsable, » explique Philippe LAPIDUS, dirigeant et co-fondateur de SUBVENTIUM. Parallèlement à cette action, SUBVENTIUM s’est associé à l’Ordre des experts-comptables, pour défendre l’idée d’une inclusion systématique de ce même formulaire « simplifié » dans la liasse fiscale 2009, afin de créer « UN REFLEXE CIR » chez les 30 000 entreprises innovantes et les 18 500 experts-comptables
français qui les accompagnent.

Le formulaire de déclaration CIR simplifié (2069X) proposé par
SUBVENTIUM

Aujourd’hui, toutes les entreprises innovantes sont tenues d’utiliser le formulaire Cerfa 2069A. Celui-ci comporte 4 pages et nécessite près de 200 cases à renseigner dans le cas des grandes entreprises. Or, dans la pratique, la plupart des entreprises innovantes sont des PME qui pourraient se satisfaire d’un modèle simplifié pour des cas de déclarations relativement simples, où seules quelques cases nécessitent d’être renseignées.

SUBVENTIUM a donc conçu une proposition de formulaire simplifié, sur une seule page, sous l’appellation provisoire 2069X. D’après une étude menée par SUBVENTIUM fin 2008 auprès d’une centaine de clients, ce formulaire simplifié permettrait à 80% des déclarants
de « bénéficier d’un document plus facile à renseigner ». « L’évolution du formulaire 2069X, est nécessaire et présente 2 avantages forts : pour les entreprises, cela signifie disposer d’un formulaire déclaratif rapide et efficace ; et pour l’Etat, c’est apporter la démonstration matérielle de la
volonté de simplifier le CIR,
 » explique Laurent SCHEINFELD, dirigeant et co-fondateur de SUBVENTIUM.

Instaurer un « REFLEXE CIR » : une idée défendue par le Club Secteur Public de l’Ordre des experts-comptables

Alors qu’actuellement, la déclaration du CIR se fait à travers un feuillet optionnel, le Cerfa 2069A, Agnès BRICARD, Présidente du Club Secteur Public au Conseil Supérieur de l’Ordre des experts-comptables lance l’idée d’introduire   systématiquement » un feuillet de déclaration du CIR dans la liasse fiscale. « Les experts-comptables, interlocuteurs privilégiés des entrepreneurs, sont en première ligne pour révéler et rappeler l’importance du CIR.
Il faut donc instaurer le « réflexe CIR » à tous nos confrères, en introduisant un feuillet CIR simplifié, comme le 2069X proposé par SUBVENTIUM, dans la liasse fiscale 2009,
 » explique Agnès BRICARD.

A propos du nouveau formulaire 2069X proposé par SUBVENTIUM :

Il est en cours d’examen auprès des services de l’Etat. Il concerne la majeure partie des PME innovantes : les sociétés indépendantes, commerciales ou industrielles, employant du personnel de recherche de type ingénieurs et techniciens, pouvant faire appel à de la
sous-traitance publique ou privée, sans lien de dépendance, et présentant un maximum de 100 millions d’euros de dépenses de R&D.

Par rapport au formulaire Cerfa2069A, les cas suivants sont relativement rares :

·Société bénéficiant du régime fiscal des groupes de sociétés

·Désignation et adresse de la société mère

·Société de personnes n’ayant pas opté pour l’IS

·Neutralisation des transferts de dépenses

·Dépenses de personnel relatives aux jeunes docteurs

·Dotation aux
amortissements de brevets acquis en vue de la recherche et du développement

·Dépenses de défense de brevets et de certificats d’Obtention Végétale

·Dépenses liées à la normalisation

·Opérations de sous-traitance confiées à des organismes de recherche publics avec lien de dépendance

·Opérations de sous-traitance confiées à des organismes de recherche privés avec lien de dépendance

·Opérations de
sous-traitance au-delà des plafonds de 2 M€ pour le privé et 10 M€ pour le public

·Dépenses de recherche au-delà de 100 M€

·Frais de collection (secteur textile habillement cuir)

·Frais de défense des dessins et modèles (secteur textile habillement cuir)

 

Les créations d’entreprises doublées grâce au statut auto-entrepreneur

Le nombre mensuel de créations d’entreprises a doublé entre fin 2008 et avril 2009
grâce au régime de l’auto-entrepreneur

Selon les statistiques publiées aujourd’hui par l’INSEE, le nombre de créations
d’entreprises a atteint un nouveau record historique de 49.843 en avril 2009 – soit un doublement du rythme mensuel de créations d’entreprises par rapport à fin 2008.

Christine LAGARDE, Ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi et Hervé
NOVELLI, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce, de l’Artisanat, des PME, du Tourisme et des Services, se félicitent de cette augmentation du nombre de créations d’entreprises, qui reflète
notamment le succès du régime de l’auto-entrepreneur créé par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008.

Christine LAGARDE et Hervé NOVELLI rappellent que le régime de l’auto-entrepreneur stimule durablement l’exercice
d’activités économiques indépendantes. Grâce à ce régime, la création d’entreprise est à la portée de tous les Français.

L’innovation est dans LESSAC

Plébiscité par les entreprises depuis sa création en mai 2008, ce laboratoire du
Groupe ESC Dijon Bourgogne est unique parmi les écoles de management en France

Lancé en mai 2008 lors
des 10es Journées d’Économie Expérimentale, le LESSAC (Laboratoire d’Expérimentation en Sciences Sociales et Analyse des Comportements) fête sa
première année d’existence. Ce laboratoire à vocation transversale est unique parmi les écoles de management françaises et même hors de nos frontières. Il séduit les
industriels par sa méthode d’analyse des comportements des consommateurs notamment, à la pointe de l’innovation. Des recommandations concrètes et chiffrées sont ainsi proposées aux entreprises,
leur permettant de cerner toutes les dimensions de la prise de décision, aussi bien dans le contexte de la consommation que dans le contexte managérial.